Cette licence encadre l’utilisation des solutions livrées par Netcord (bots Discord, scripts, configurations, interfaces, modules personnalisés, etc.). Elle vise à protéger les droits intellectuels de Netcord tout en précisant ce qui est autorisé ou interdit pour les clients.
Tous les éléments livrés sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Netcord, sauf disposition contractuelle contraire. Aucune cession de droits n’est implicite.
Le client bénéficie d’une licence non exclusive, non transférable, pour utiliser les livrables fournis dans le cadre de son propre serveur Discord ou organisation, à des fins personnelles ou professionnelles internes.
La licence est accordée pour la durée d’usage du service livré, sauf résiliation ou manquement. En cas de résiliation ou défaut de paiement, l’usage du livrable devient immédiatement interdit.
Le support technique et les éventuelles mises à jour sont fournis uniquement dans la limite du contrat établi. Toute évolution ou maintenance hors périmètre fera l’objet d’un devis séparé.
En cas de litige lié à l’usage de cette licence, les tribunaux de Lyon seront compétents. La licence est régie par le droit français.
Dernière mise à jour : 09/06/2025
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